CONSEIL MUNICIPAL DU mercredi 27 mai 2015 19 heures

Publié: 25/05/2015 par jcdrancy dans 2015, Actu

Sommaire

  1. Désignation des représentants du conseil municipal au sein du comité syndical du syndicat intercommunal pour la restauration collective
  2. Acquisition d’un groupe scolaire en vente en l’état futur achèvement (VEFA) rue de Paris – zone d’aménagement concertée Écocité – canal de l’Ourcq
  3. Annulation de l’état descriptif de la division en volume de l’ensemble immobilier du quartier Karl Marx et du cahier des charges de l’îlot Karl Marx
  4. Cession du bien immobilier sis 14, rue de la Pochette
  5. Protocole avec Unibail-Rodamco, La Française AM et Auchan France en vue de l’engagement opérationnel du projet de renouvellement du centre commercial Bobigny 2
  6. Demande de subvention auprès de la région Île-de-France au titre du contrat régional territorial
  7. Convention avec l’association Villes des musiques du monde – année 2015
  8. Avenant à la convention avec l’École nationale supérieure d’architecture de Paris Belleville
  9. Avenant n°13 à la convention cadre avec l’Association laïque des centres de loisirs de Bobigny – subvention 2015
  10. Avenant n°9 à la convention cadre avec l’Athlétic club de Bobigny – subvention 2015
  11. Avenant n°10 à la convention cadre avec l’AC Bobigny 93 rugby – subvention 2015
  12. Convention cadre avec l’Académie de football de Bobigny – subvention 2015
  13. Règlement intérieur du service municipal de la jeunesse
  14. Aide aux projets des collèges et lycées dans le cadre de la politique éducative – année 2015
  15. Convention avec le département de la Seine-Saint-Denis pour le suivi de la couverture vaccinale, l’organisation et la prise en charge des séances publiques de vaccination
  16. Convention d’activité d’intérêt général avec le centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger pour l’activité de mammographie au centre polyvalent de santé Aimé Césaire
  17. Avenant n°1 au contrat d’assurance responsabilité civile
  18. Avis sur demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse du régisseur titulaire de la régie de recettes de la crèche familiale Olympe de Gouges
  19. Avenant n°3 à la convention cadre avec le comité d’activités sociales et culturelles
  20. Création d’un poste de directeur de la prospective urbaine et de l’action territoriale
  21. Fixation d’une rémunération au titre de la fonction de maître d’apprentissage
  22. Majoration du crédit d’heures pour l’exercice des mandats d’élus locaux
  23. Octroi de la protection fonctionnelle à un agent communal
  24. Présentation du rapport de la chambre régionale des comptes pour Sequano aménagement
  25. Subvention exceptionnelle au Secours catholique pour les sinistrés du Népal
  26. Motion relative à la reconnaissance de l’État français des massacres du 8 mai 1945
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